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Marques déposées par HEINTZ Rémy
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A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT
HEINTZ Rémy

Numéro de dépôt :
3068322
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2010
A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT de HEINTZ Rémy

Présentation de la marque A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT

Déposée le 29 novembre 2000 par HEINTZ Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est HEINTZ Rémy, domicilié(e) 24 rue de Mundolsheim, 67450 LAMPERTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HEINTZ Rémy - France.

La marque A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.A. ACCUEIL TRANSPORT ACCOMPAGNEMENT est expirée depuis le 29 novembre 2010.

HEINTZ Rémy a également déposé les autres marques suivantes : ALSACE INTERNATIONAL CAR SERVICE A.I.C.S. , A.I.C.S.


HEINTZ Rémy - 24 rue de Mundolsheim, 67450 LAMPERTHEIM - France


M. HEINTZ Rémy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Location de voitures notamment avec chauffeurs. Location chauffeurs Location autocars.